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Produits et prix
Des modifications des produits et des prestations ont pu intervenir après la date de clôture de la rédaction. Le fabricant pourra modifier la construction et la forme, les couleurs et les prestations et livraisons pendant la période de validité de l'offre, si les conditions ou les différences sont acceptables pour l'acheteur, compte tenu des intérêts de Mercedes-Benz. Les illustrations peuvent aussi contenir des accessoires, équipements spéciaux et autres éléments qui ne font pas partie des livraisons ou prestations de série. Les différences de couleurs sont liées à des raisons techniques. Certaines pages peuvent contenir des modèles et des prestations qui ne sont pas proposées dans certains pays. Les déclarations de nature juridique, légale et fiscale et leur implications ne s'appliquent qu'à la République fédérale d'Allemagne. Sous réserve d'autres dispositions figurant dans les conditions générales de vente, les prix pratiqués sont ceux en vigueur à la date de la livraison. Pour nos partenaires commerciaux, nos prix sont indiqués à titre de recommandation de prix non contraignante. Renseignez vous auprès de votre filiale ou de votre partenaire commercial pour connaître les prix pratiqués.
Marques commerciales
Sauf indication contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages Internet de MB GTC GmbH sont des marques déposées de Mercedes-Benz Group AG protégées juridiquement. Ceci vaut en particulier pour les noms de modèles, ainsi que pour l'ensemble des logos et des emblèmes du groupe.
Droits de licence
MB GTC GmbH souhaite vous proposer un site internet novateur et informatif. C'est pourquoi nous espérons que vous apprécierez autant que nous sa conception créative. Cependant, vous comprendrez que MB GTC GmbH doit protéger ses droits liés à la propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques commerciales et droits d'auteur et que ces pages Internet ne confèrent en aucun cas des droits de licence sur la propriété intellectuelle de MB GTC GmbH.
Remarques sur déclarations prévisionnelles
Les pages en ligne, communiqués à l'intention des investisseurs, rapports de gestion et intermédiaires, perspectives, présentations, retransmissions audio et vidéo de manifestations (en direct ou en différé) et tout autre document de ce site web contiennent entre autres des déclarations d'anticipation reposant sur les estimations actuelles de la direction concernant de futures évolutions. Les mots tels que « anticiper », « supposer », « croire », « estimer », « s'attendre à », « avoir l'intention », « peuvent/pourraient », « envisager », « projeter » et « devoir » et des expressions similaires indiquent de telles déclarations d'anticipation. Les déclarations de cette nature sont soumises à de nombreux risques et incertitudes. Les exemples suivants en sont l'illustration : un recul de la conjoncture en Europe et en Amérique du Nord, des évolutions des cours de change, des taux d'intérêts et des prix des matières premières, un lancement de produit par la concurrence, des incitations commerciales renforcées, la mise en œuvre réussie du nouveau modèle commercial pour la smart, des interruptions de livraisons de matériels de production résultant de pénuries de matières, de grèves du personnel ou faillites des fournisseurs, ainsi que le recul des prix de revente des véhicules d'occasion. Si l'un ou l'autre facteur d'incertitude précité ou tout autre impondérable devait survenir (certains d'entre eux étant décrits sous le titre « Rapport de risques » dans le rapport commercial actuel de MB GTC GmbH, ainsi que dans la rubrique « Facteurs de risques » dans le formulaire 20-F du dernier rapport remis par Mercedes-Benz à la Commission américaine des opérations de bourse) ou encore si les prémisses sur lesquelles reposaient ces énoncés devaient se révéler erronées, les résultats réels pourraient différer considérablement des résultats énoncés implicitement ou non dans ces déclarations d'anticipation. Nous déclinons toute intention, de même que toute obligation de mise à jour permanente des déclarations d'anticipation, celles-ci s'appuyant exclusivement sur la situation en vigueur au jour de leur publication.
Responsabilité
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Conditions générales de vente
Information sur le règlement en ligne des litiges
Selon l'art. 14 par. 1 de l'ODR-VO, la commission européenne met à disposition une plateforme internet pour le règlement en ligne des litiges (dénommée « plateforme de RLL »). La plateforme de RLL sert de point de contact pour la résolution extrajudiciaire des litiges concernant des engagements contractuels issus de contrats de vente conclus en ligne. Vous pouvez consulter la plateforme de RLL sous le lien suivant :http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Remarque selon le paragraphe 36 de la loi sur le règlement des litiges consommateurs (VSBG) :
La MB GTC GmbH ne prendra pas part à une procédure de règlement de litige devant un bureau de conciliation consommateur au sens de la VSBG et n'y est pas contrainte.
Exclusion de responsabilité
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